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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE CONCERT
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DE CONCERT synthèse architecturale
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DE CONCERT synthèse architecturale
DE CONCERT, SAS

Numéro de dépôt :
3746432
Date de dépôt :
15/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2020
DE CONCERT synthèse architecturale de DE CONCERT

Présentation de la marque DE CONCERT synthèse architecturale

Déposée le 15 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DE CONCERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DE CONCERT synthèse architecturale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DE CONCERT domicilié(e) 12 verdun - 94260 - FRESNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE CONCERT synthèse architecturale domicilié(e) 12 verdun - 94260 - FRESNES - France.

La marque DE CONCERT synthèse architecturale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE CONCERT synthèse architecturale est expirée depuis le 15 juin 2020.

DE CONCERT a également déposé les autres marques suivantes : permanagement


DE CONCERT, SAS - 12 verdun - 94260 - FRESNES - France


DE CONCERT synthèse architecturale - 12 verdun - 94260 - FRESNES - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement avec modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Etudes de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques.